AITOEXPRESS – Mentions légales

AITO SPORT (AITO EXPRESS)
SARL au capital de 4 000 000 XPF
Siège social: 16 RUE MGR TEPANO JAUSSEN
98713 PAPEETE
RCS TPI 01 56 B – N° Tahiti 577775
N° de Téléphone: +689 40 83 36 36
Courrier électronique: [email protected]

Hébergeur:

OVH Cloud
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

AITOEXPRESS – Conditions générales de vente

Les conditions de vente sont conclues entre l’enseigne Aito Express, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro TPI0156B, N° TAHITI : 577775, et par toute personne physique ou morale dénommée ci-après  « le client » souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.aitoexpress.com

Chaque contact que nous avons avec un client influence le fait qu’il reviendra ou non. Nous devons être exceptionnels à chaque fois ou bien nous le perdrons.

Préambule :

Aitoexpress.com est un site marchand de vente en ligne appartenant à la SARL AITO SPORT qui commercialise des produits neufs auprès du grand public.

La société AITO SPORT est une Société Anonyme à Responsabilité Limitée au Capital de 4.000.000 F CFP, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Polynésie Française sous le numéro RC 8171B et

No. TAHITI 577775. La société AITO SPORT SARL détient tous les droits afférents à ses sites internet, tel Aitoexpress.com, et toute utilisation totale ou partielle des images et reproductions est interdite sans son accord préalable.

 

Tout achat réalisé sur le site Aitoexpress.com est exclusivement régi par les Conditions Générales de Vente (CGV) détaillées ci-dessous, opposables à tout utilisateur du site pour une livraison en Polynésie Française et hors de celle-ci. Pour toute commande avec livraison hors de la Polynésie Française, Aitoexpress.com se réserve le droit de refuser ladite commande sans avoir de motif à fournir.

Aitoexpress.com se réserve la possibilité de modifier ses CGV à tout moment et sans préavis. Les CGV modifiées prendront effet à compter de leur affichage sur le site.

En cliquant sur le bouton “Valider la commande”, le Client accepte sans réserve l’application des CGV telles qu’affichées sur le site.

Article 1 – Passation d’une commande :

Le Client pourra passer commande par Internet directement sur le site Aitoexpress.com 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7

Dès la validation de sa commande, le Client reçoit un e-mail de confirmation qui vaut preuve de sa commande.

Conformément à la l’article 1316-1 du code civil, le client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande qui lui paraîtrait anormale, de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime.

Article 2 – Disponibilité des produits :

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles. Le stock site n’est pas identique au stock réel qui varie tous les jours. Ainsi, des articles commandés peuvent être indisponibles physiquement. En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 5 jours ouvrables, le Client sera prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement.

Article 3 – Informations produits :

Aitoexpress.com attache une grande attention à la présentation de ses produits. Toutefois il est précisé que les photographies, textes, graphismes, informations et cararctéristiques reproduits présentant et définissant les produits sont communiquées à titre illustratif et sont non contractuels.

Article 4 – Prix :

Les prix des produits vendus au travers des sites Internet de la société AITO SPORT SARL sont indiqués en Francs Pacifique toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) et présentés hors frais de livraison et d’expédition.

Les frais de livraison et d’expédition seront affichés avant la validation du panier de commande par le client.

Pour tous les produits expédiés hors de Polynésie Française, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’Acheteur et relèvent de sa seule responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’Acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client ainsi que les frais de livraison.

Les prix restent en vigueur tant qu’ils sont affichés sur le site Aitoexpress.com.

Aitoexpress.com se réserve le droit de modifier les prix de ses articles à tout moment. Les prix facturés sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande.

Article 8 – Délai de rétraction :

Conformément à la législation en vigueur sur la vente à distance vous bénéficiez d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la date de réception du colis.

Pour exercer votre droit de rétraction, veuillez nous adresser un courrier envoyé à notre adresse Aito Sport BP 200 Papeete 98713, Polynésie Française.

À réception de votre courrier Aitoexpress.com vous communiquera un numéro de retour qui sera exigé avec le renvoi de votre achat. Attention les frais de retour restent à votre charge.

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine en parfait état, accompagnés de tous leurs accessoires et documentations d’origine afin de permettre leur remise en commercialisation, et ce au plus tard 14 jours après votre demande.

Les Produits retournés incomplets, portés, lavés, abîmés, salis ou endommagés par le Client ne seront pas repris.

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les achats de sous-vêtements, de denrées périssables ou les achats de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, en application de l’article L 121-20 du Code de la Consommation.

Article 9 – Modalités de remboursement :

En cas d’exercice par le Client de son droit de rétractation conformément aux dispositions de l’article 8, seront remboursés au Client:

  • le prix facturé pour les articles retournés,
  • les frais de livraison facturés lors de l’achat par le client.

Les frais de retour des articles à Aitoexpress.com sont à la charge du Client.

Si le droit de rétractation est exercé jusqu’à l’échéance du délai légal de quatorze (14) jours, le remboursement interviendra dans les quatorze (14) jours suivant sa rétractation sous réserve qu’Aitoexpress.com ait reçu les pièces dans ce délai.

Article 10 – Garanties :

Le Client ne pourra se prévaloir d’aucune garantie légale si le dommage résulte d’une utilisation anormale du produit par le Client.

Il ne pourra également se prévaloir d’aucune garantie si le produit a fait l’objet d’une modification ou d’une réparation qui n’a pas été autorisée par le vendeur.

Pour toute question ou demande d’information relative aux garanties des produits proposés, le Client doit prendre contact avec Aitoexpress.

 

Les produits que nous commercialisons sont issus de divers fournisseurs internationaux sélectionnés pour leur sérieux et leur qualité de fabrication.

Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : celle de conformité et celle relative aux vices cachés des produits.

 

Pour bénéficier de la prise en charge de la garantie, l’acheteur devra informer le vendeur par lettre recommandée avec avis de réception à l’adresse suivante : Aito Sport BP 200 Papeete 98713, Polynésie Française. À la réception de ce courrier Aitoexpress entrera en contact avec l’acheteur pour lui communiquer un numéro de retour. Ce numéro est exigé et constitue la preuve d’une acceptation du retour de marchandise par le vendeur.

 

Les retours des marchandises défectueuses se feront aux frais, risques et périls du client. Les produits retournés en port dû seront systématiquement refusés. Toute dégradation du matériel conséquente à un emballage insuffisant ne saurait engager la responsabilité de Aitoexpress.

S’il s’avère que le matériel retourné n’a pas fait l’objet d’une autorisation de retour et/ou qu’il n’est pas affecté de défectuosité entrant dans le cadre de la garantie, il sera systématiquement retourné au client en port dû.

 

Une fois la marchandise retournée auprès du vendeur, celui-ci devra analyser si les produits sont bien non-conformes ou présentent bien des vices cachés.

Une fois que le produit respecte toutes les conditions de remboursement sous garantie, le Vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits en fonction du désiderata du client. En cas de renvoi de produits de remplacement (échange), les frais de livraison seront à la charge du client.

Article 11 – Litiges et responsabilité :

Le présent contrat est soumis à la loi Française et aux éventuelles Lois du Pays de la Polynésie Française.

Aitoexpress.com ne peut être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu :

  • en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence des tribunaux français de Polynésie Française,
  • en cas de faute du Client,
  • ou si cette inexécution est due au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat.

Aitoexpress.com ne saurait être tenu pour responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur son site.
En cas de contentieux, les tribunaux de Polynésie Française seront seuls compétents.

Article 5 – Moyens de paiement :

Le paiement est exigible immédiatement lors de la passation de la commande mais aussi pour les produits en précommande.

Pour ce faire, Aitoexpress.com met à disposition de ses Clients les modes de paiement suivants :

  • Par carte bancaire. Les cartes bancaires émises par des banques domiciliées hors de la Polynésie Française ou de hors de France, doivent obligatoirement être des cartes de paiement internationales type Mastercard, Visa ou American Express. Les paiements effectués par cartes bancaires sont des transactions sécurisées avec le système Payzen by OSB de la société Océanienne de Services Bancaires.
    L’engagement de payer donné par carte bancaire est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du total de la facture incluant les frais de livraison et d’expédition. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
  • Par virement bancaire sur le compte bancaire de la Société qui lui sera communiqué à l’étape de confirmation de commande. Le Client devra indiquer le numéro de sa commande dans l’intitulé de la transaction.
  • Par versement d’espèces sur le compte bancaire de la Société.

Article 6 – TVA :

Le taux de TVA applicable est celui en vigueur en Polynésie Française au jour de l’enregistrement de la commande.

Article 7 – Livraison :

Les produits achetés sur Aitoexpress.com à partir de la Polynésie Française sont livrés exclusivement sur le territoire de la Polynésie Française. Le Client doit communiquer une adresse de livraison physique hors boîtes postales. A cet égard, il doit communiquer une adresse précise ou alors demander à Aitoexpress.com la mise à disposition de sa commande dans un point de retrait dont il donnera l’adresse physique précise.

Cependant, il est à noter que les livraisons se font au pied du camion, c’est-à-dire que la marchandise sera déposée à l’endroit où le camion a accès.

En cas de livraison à un point de retrait choisi par le Client, la signature du bon de livraison par le réceptionnaire du point de retrait constituera une livraison effective au Client. En conséquence, la commande et la livraison du produit seront considérées comme réalisées par Aitoexpress.com qui sera définitivement libérée de toute responsabilité si le produit n’entrait pas, pour quelque cause que ce soit, en possession du Client ayant passé la commande.

En cas de livraison dans les îles de la Polynésie Française la fourniture d’un numéro de Lettre de Transport Aérien (LTA) ou de connaissement maritime constitue la preuve de la livraison de la marchandise par Aitoexpress.com.

Les produits commandés sont livrés à l’adresse de livraison renseignée lors du processus de commande (le Client doit s’assurer que l’adresse fournie est exacte et complète) ou au point de retrait choisi par le Client.

Aitoexpress.com mettra tout en œuvre pour que les articles composant une même commande soient livrés en une seule fois. Toutefois, il peut arriver qu’il soit nécessaire de fractionner la livraison, ce que le Client accepte sans réserve. Dans ce cas de figure, la participation aux frais d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

Le destinataire est tenu de vérifier l’état de l’emballage ainsi que le contenu du colis (dommage, pièce manquante ou cassée).
En cas de contestation :

  • si le colis lui est remis en main propre par le transporteur, le Client doit faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant refuser le colis,
  • si le colis n’est pas remis en main propre, le Client doit adresser ses contestations au transporteur et à Aitoexpress.com, par courrier recommandé avec accusé de réception, au plus tard dans les 72 heures suivant la réception du colis. Passé ce délai de 72 heures, la livraison sera considérée comme parfaite et les produits considérés comme exempts de tout vice et aucune réclamation ou contestation sera recevable.

Les délais de contestation passés, le Client conservera toutefois le bénéfice de la garantie de conformité et des vices cachés.

Article 12 – Protection des données personnelles :

Aitoexpress.com s’engage à ne céder en aucun cas (vendre, échanger, louer, donner, prêter) à des tiers les informations concernant un Client, sauf accord exprès de sa part.

Le traitement des données personnelles de ses utilisateurs se fait conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel. 
Conformément à cette loi, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de toute information le concernant.

Aitoexpress.com ne recueille des données nominatives que par l’intermédiaire du formulaire de commande. Les champs contenus dans ces formulaires ne sont pas tous à remplir de manière obligatoire. Aitoexpress.com ne demande au Client que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de la commande (nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone). Les autres informations éventuellement demandées n’ont pour objet que d’apporter au Client des informations mieux adaptées à ses besoins (conseils personnalisés, offres promotionnelles…). Le Client reste libre de ne pas les communiquer.

Les données enregistrées par Aitoexpress.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Aitoexpress.com et ses Clients.

Article 13 – Droits de propriété intellectuelle :

généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit sont strictement interdites.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon et engage la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Toute action parasitaire sera également poursuivie sur le terrain de la responsabilité civile. Toute utilisation non autorisée engage la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Toute autre marque présente sur le site Aitoexpress.com est la propriété de la société déposante.

Article 14 – Responsabilité quant au contenu du site :

Aitoexpress.com est tenu d’une obligation de moyens concernant les informations mises à la disposition des Clients. Aitoexpress.com effectue toutes les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité de ces informations sur son site. Malgré une veille et une mise à jour quotidienne, Aitoexpress.com ne peut encourir de responsabilité du fait d’inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions que le contenu du site peut comporter, ni pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Si un Client constate ce type de problème, il peut en faire part à Aitoexpress.com directement en ligne sur le site via le formulaire de contact.

Article 15 – Règlement des différends :

Il est rappelé que les présentes conditions générales de ventes valant contrat sont soumises au droit applicable en France et en Polynésie Française.

Tout différend ou contestation nés de l’application ou de l’interprétation des présentes conditions générales de vente est de la seule compétence des tribunaux de Polynésie Française.

En cas de différend, les parties pourront, si elles le désirent, recourir à une tentative de règlement amiable. Si cette tentative devait échouer, il appartiendrait alors à la partie la plus diligente de saisir le tribunal compétent.

Mentions relatives à l’utilisation de données personnelles

Ce site permet de recevoir les commandes de nos clients et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients.

Ce fichier permet de :

  • Gérer les commandes, le paiement et la livraison.

Cookies

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Bases légales des traitements

  • Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (Cf. article 6.1.b) du Règlement européen sur la protection des données).

Catégories de données

  • Identité : civilité, nom, prénom, adresse, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse électronique, date de naissance, code interne de traitement permettant l’identification du client, données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition.
  • Données relatives aux commandes : numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits.
  • Données relatives aux moyens de paiement (Traitement PAYZEN by OSB): numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel (lequel est immédiatement effacé).

Destinataires des données

  • Les services clients et facturation de la société Aito Express sont destinataires de l’ensemble des catégories de données.
  • Ses sous-traitants, chargés de la livraison de ses commandes, sont destinataires de l’identité, de l’adresse et du numéro de téléphone de nos clients.

Durée de conservation des données

  • Données nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables.
  • Données relatives aux moyens de paiement (Traitement PAYZEN by OSB) : ces données ne sont pas conservées par la société Aito Express ; elles sont collectées lors de la transaction et sont immédiatement supprimées dès le règlement de l’achat.

Vos droits

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez nous contacter.

Si vous estimez, après avoir contacté la société Aito Express, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL.